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CONSTITUTION DE L'UNION EUROPEENNE DU TROT
ARTICLE 1 - OBJET
1. L'Union Européenne du Trot (UET) a pour objet principal la promotion des courses au trot et de l'élevage hippique européen, ainsi que leur intégrité et leur prestige dans le monde;
2. Elle a en particulier pour mission:
a) l'établissement de relations étroites et durables entre les Fédérations membres;
b) l'harmonisation et l'application des règlements des manifestations internationales;
c) l'établissement du calendrier et des conditions d'admission relatives aux épreuves internationales, ainsi que du mode de transfert des sommes gagnées concernant ces épreuves;
d) l'échange d'informations concernant :
- la tenue des Stud-books particuliers à chacune des Fédérations membres,
- la mise en oeuvre des règlements sanitaires en matière de maladies infectieuses, virales, épizooties et vaccinations ainsi que de règlements et de contrôles anti-doping,
- toute modification de règlements d'une Fédération membre qui pourrait être intéressante sur le plan de l'intérêt général de l'élevage et des courses.
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e) l'élaboration de règlements communs concernant :
- les modalités d'importation et d'exportation des chevaux d'un pays à l'autre,
- la nationalité et l'identification des chevaux,
- les courses,
- l'élevage.
f) la publication de statistiques européennes;
g) la représentation des intérêts généraux du trot dans les manifestations internationales;
h) la publicité et la propagande du trot sur le plan sportif et économique par la voie de la presse, de la radio, de la télévision, etc...;
i) l'échange d'informations entre les Fédérations membres de l'UET, concernant la réglementation administrative et fiscale, en particulier en ce qui concerne les paris aux courses.
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